- Tout comprendre
- Cycle de vie d’un projet éolien
- A connaitre en début de projet
- Promesse de bail type
- L’impact du bruit sur les hommes et les animaux
- Comprendre le bruit éolien
- Louer le terrain, plutot que l’acheter
- Instruction du projet
- Cartographie
- Appuis régionaux et nationaux
Tout comprendre (publication CRECEP)
Cycle de vie d’un projet éolien
A connaitre, en tout début de projet
Un guide très complet et régulièrement réactualisé.
Remerciements à Olivier Dubar, Louis Jandrot, Jean-Pierre Rioux et Jacques Pieltin
Promesse de bail type
Un contrat dont la teneur est rarement – pour ne pas dire « jamais », connue des tiers (riverains, communes voisines) avant signature.
Impact du bruit sur les hommes et les animaux
Colloque 2019 organisé par l’ingénieur acousticien Patrick Dugast, au Centre Sèvres à Paris
Comprendre le bruit éolien
Rapport aux élus et parlementaires de Fabien Ferreri, Président de Echauffour environnement
Louer le terrain, plutot que l’acheter
Démantèlement : Plutôt 110 ou 120 000 e par éolienne, estime Valorem
Audition, en Commission parlementaire du 7 mai 2019, de Jean-Paul Grandidier, président du groupe Valorem, et Marie Bové, responsable communication Valorem
Démantèlement des éoliennes terrestres en France : Contraintes et perspectives Janvier 2021
Remerciements à J. Ricour, ingénieur géologue, et JL Remouit, ingénieur agronome, et au collectif Energie et vérité
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Instruction du projet
En préfecture
• Demande environnementale, enquête publique et arrêtés préfectoraux
Sur site cotedor.gouv.fr puis Publications puis Avis, consultations décisions en matière d’environnement
ou Publications puis Recueil des Actes Administratifs
• Dépot de la demande environnementale : contacter la Direction DREAL
A la MRAE (Mission régionale pour le développement durable)
• Avis de la Mission régionale, préludant à la décision du préfet :
Accès au site de la MRAe : http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr
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Cartographie
Le portail de connaissance des territoires. Accès : Géoportail
Elaboré par l’IGN, cet outil affiche des cartes thématiques, et les parcelles cadastrales. Il sert aussi d’outil de mesure des distances et surfaces.
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Appuis régionaux et nationaux
Collectif Régional d’Experts et de Citoyens pour l’Environnement et le Patrimoine de Bourgogne Franche Comté
Remerciements à Marie-Christine Chanez; Michel de BROISSIA, Gilles de COURCEL, Régis NUGUES, Olivier DUBAR et Louis LANDROT, Véronique LE BOUDOUL et à tous ceux qui appuient nos petites, moyennes ou grandes associations créées localement.
Accès au site Internet : CRECEP
FED ou Fédération environnement durable
La Fédération Environnement Durable apporte, avec l’autre grande association nationale « Vent de Colère » un éclairage et une information pertinente à plus de mille associations locales. Elle saisit aussi les tribunaux sur des sujets d’importance nationale. Remerciements à Jean-Louis Bultré
Accès au site Internet :: Fédération Environnement Durable
Le Cérémé, Cercle d’Étude Réalités Écologiques et Mix Énergétique, a été créé par un groupe de personnes, citoyens actifs, qui souhaitent que le débat sur la politique énergétique de la France soit fondé sur des analyses objectives et indépendantes de tout intérêt financier, débarrassées de tout préjugé. Remerciements à Christophe Normier, conseiller régional, et administrateur du Centre d’études Réalités écologiques et mix énergétique.
Accès site internet : CEREME
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